1- Informations générales
Le site www.naissances-births.com est édité par l’entreprise Naissances Births, immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro de SIREN 513160036 .Le siège social est situé au 12 Grande-Rue 39120 CHAUSSIN.
Numéro de TVA intracommunautaire : non soumise à la TVA
Téléphone : +33 6 89 73 71 44
Contact e-mail : naissancesbirths@gmail.com
Directeur de la publication et responsable des activités :
Marie-Laure WANDJI
2- Création et réalisation
Le site www.naissances-births.com a été conçu et réalisé par l’Agence BWA.
Coordonnées de l’agence :
Agence BWA
13 rue Marguerite Yourcenar
21000 Dijon
www.business-web-agence.com
3- Protection des données personnelles
Soucieux du respect de la vie privée, www.naissances-births.com garantit la confidentialité des informations personnelles susceptibles d’être communiquées en ligne par l’internaute.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser un courrier à :
Naissances Births
12 Grande-Rue BP 3
39120 CHAUSSIN
France
4- Liens
Le site www.naissances-births.com peut proposer des liens vers d’autres sites web ou ressources externes.
En l’absence de contrôle sur ces sources externes, NAISSANCES BIRTHS ne saurait être tenu responsable de la disponibilité, du contenu, des publicités, produits, services ou de tout autre matériel accessible sur ou à partir de ces sites.
La responsabilité de NAISSANCES BIRTHS ne pourra être engagée sur les dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en lien avec l’utilisation de ces sites et sources externes.
5- Droit de propriété
L’ensemble du contenu du site www.naissances-births.com (textes, photos, images, illustrations, logos, logiciels…) est protégé par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de la NAISSANCES BIRTHS, sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction partielle ou totale du contenu (hors usage strictement personnel et privé) est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de la société SAS Bonobosse.
Toute utilisation, modification, création d’œuvres dérivées, décompilation ou extraction non autorisée est formellement interdite et susceptible d’engager la responsabilité de l’auteur de l’infraction.
NAISSANCES BIRTHS se réserve le droit d’engager toute action nécessaire et de réclamer des dommages-intérêts en cas de contrefaçon ou d’atteinte portée à ses droits.
